Inscriptions
L'inscription à un cours ou examen se fait par l'envoi d'un formulaire de participation, sur ce site, dûment complété pour accord.

L'inscription à un cours pratique ou théorique devient définitive après réception du paiement ou d'un acompte, ce qui implique automatiquement l'acceptation des conditions générales. Le solde doit être payé une semaine avant le début de la formation pratique. Si ce terme n'est pas respecté, A-Y peut donner la priorité à d'autres candidats. Le stagiaire est tenu de remplir toutes les données demandées de manière exacte et complète.


Responsabilité
A-Y décline toute responsabilité en cas de blessure ou de dommage subi par un participant, lorsque cette blessure ou ce dommage n'est pas dû à une faute de la part d'A-Y.
A-Y ne peut être tenue responsable de la perte, de l'endommagement des biens et des objets des participants, du vol (y compris de l'argent). D'une manière générale, A-Y ne peut être tenue responsable d'événements imprévus tels que les conditions météorologiques, les accidents, les grèves, les épidémies, les guerres, les défauts techniques imprévus, etc. Cette énumération n'est pas limitative et s'applique également à tous les cas de force majeure. 


Responsabilité à bord
Les dommages qui ne sont pas attribuables au fait d'une ou de plusieurs personnes sont supportés conjointement par tous les participants. Les responsables d'un sinistre doivent rembourser le coût du dommage. Le bateau est assuré contre les dommages, sous réserve d'une franchise par sinistre. Par conséquent, le coût des dommages ne dépasse jamais cette franchise. 


Décharge de responsabilité en cas d’accident, dégât ou autre événement.

Je (le candidat inscrit) complète le formulaire ci-contre et certifie utiliser le bateau moteur nommé BOAPADO, amarré au Grand Large à Mons, du propriétaire l’asbl Alfa-Yachting, afin de : passer mon examen pratique m’exercer aux manœuvres pratiques au moteur.
Je déclare décharger de toutes responsabilités le propriétaire, ainsi que toutes les personnes m’aillant mis le bateau et le matériel à disposition, concernant les blessures, dommages matériels et/ou corporels occasionnés ou subis, en cas de vol ou de perte de bien ainsi que pour toute autre dégradation lors de l’activité.
Je m’engage à utiliser le matériel de façon raisonnable et de le rendre dans son état de fonctionnement et de propreté initial à son propriétaire. A défaut, je consentirai à un dédommagement au prorata du préjudice.
Je m’engage à respecter les règles de sécurité et toutes les règlementations qui encadrent l’activité, ainsi qu’à respecter les consignes du propriétaire.
Je certifie que je suis assuré au titre de ma responsabilité civile vis-à-vis des tiers et des dommages corporels et incorporels que je pourrais leur causer au cours de l’activité.
Je certifie ne faire l’objet d’aucune contre-indication médicale de nature à m’empêcher de pratiquer l’activité.
Il est de ma seule responsabilité de veiller à mes biens et aux biens d’autrui pendant l’activité. Je ne pourrai tenir les propriétaires pour responsables en cas de perte, vol ou casse du matériel.

Formulaire: Décharge de responsabilité, à compléter et envoyer avant la date de la pratique.